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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
applicables à partir du 01 janvier 2008


Les photos, les textes et les différents produits indiqués sur notre site web ne sont pas contractuels.


LES PRIX

Toute facturation émise par la société DENOY RACING SERVICES supérieure à 49.99 € TTC (ou demandant une exigence particulière) donne lieu à des frais obligatoires de gestion et de préparation de commande d'un montant forfaitaire indiqué sur notre site Internet (Frais de manutention).

Les prix indiqués sur notre site web sont en euros TTC hors frais liés au transport (sauf indication contraire).

Les prix sont non contractuels, car soumis aux fluctuations du marché et aux fluctuations dues aux fournisseurs.


LES COMMANDES

Les commandes doivent être passées par écrit, par courrier, mail ou fax. Aucune commande ne sera acceptée autrement que par écrit. La commande et la livraison ne sont validées qu’après règlement comptant et total de la commande, par carte bancaire, chèque bancaire, espèces ou virement bancaire. En cas de paiement fractionné d’un versement d’arrhes (sur les commandes que la société DENOY RACING SERVICES jugerait importante financièrement, un versement d’arrhes sera demandé au client pour valider la commande), le matériel n’est laissé ou livré au client qu’après validation par l’organisme bancaire de la société DENOY RACING SERVICES du règlement total et définitif de la commande. Une commande peut être annulée par un client dans les délais légaux, accompagnée d’une lettre recommandée avec accusé de réception. En cas d’annulation de commande, les arrhes qui seraient versées ne seront pas remboursées à l’acheteur. Si l’annulation de commande intervient après l’envoi de la commande, le client devra au préalable retourner celle-ci, et ce dans un état neuf, avant de pouvoir prétendre à un remboursement (hors arrhes déjà versées) suivant l’état du matériel retourné. Les frais de port et risques dus à un retour de marchandise sont à la charge du client. Une commande de matériel d’occasion ne peut donner droit à aucun remboursement, retour ou garantie.


LE TRANSPORT

La livraison est effectuée soit par une société spécialisée, soit directement en magasin. Les frais de douane sont à la charge du client.

Les frais de manutention peuvent être refacturés :

- en cas de commande spécifique passée par le client, et qui obligerait la société DENOY RACING SERVICES à se fournir chez un grossiste spécifique et non dans son stock de pièces en magasin ou ses fournisseurs habituels (RBproducts, Labema, Modelco, Tekin).


- pour toute commande que le client souhaiterait passer en urgence et qui ne pourrait être inclue par la société DENOY RACING SERVICES dans une commande groupée. (Ou livraison avec reliquat demandée par le client) Les frais de manutention peuvent être supprimés pour les pilotes officiels DRS retirant leur achat directement sur le lieu de travail du personnel DRS
.


TARIFS PORT DRS 2009-VPC (Commande mini 100€ hors frais de port ci-dessous)


Frais de manutention* Frais port 48h TTC Total
- 12.00 0 à 19.9
- 13.00 20 à 49.9
4.90 15.00 50 à 99.9
8.90 18.00 100 à 199.9
8.90 21.00 200 à 599.9
8.90 FRANCO 600 et plus


(*) Remisés en totalité pour les adhérents DREAM RC uniquement sur bons de reduction et si retrait en magasin.


En cas d'envoi, toute erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ou due à une erreur, un vol ou autre problème dû au transporteur, est à la charge du client. Le client peut demander à la société DENOY RACING SERVICES une assurance de transport. Cette demande doit parvenir à la société DENOY RACING SERVICES par écrit en même temps que la commande, et est refacturée au client. Aucun remboursement ne peut être demandé à la société DENOY RACING SERVICES en cas de problème de transport, de commande livrée partiellement (le complément de commande sera livré dès que possible), ou en retard, la société DENOY RACING SERVICES étant dépendante des stocks des grossistes et fournisseurs, ainsi que du transporteur. Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur, auquel il appartient en cas de problèmes ou manquement, de faire toutes constatations nécessaires sur le récépissé du transporteur, et ce en présence du transporteur.


Les frais de port sont offerts :
- Pour toute commande supérieure ou égale à 600 € TTC, livrée en France métropolitaine.


GARANTIE

Les pièces neuves ne sont garanties que contre les défauts de fabrication dans leur état d’origine. Les différents problèmes susceptibles d’être pris en garantie doivent être au préalable vérifiés par la société DENOY RACING SERVICES, avant application de la dite garantie. Aucune garantie ne sera appliquée en cas de retour de matériel utilisé. Les frais de port dûs au retour des pièces sont imputables à l’acheteur. La garantie acceptée consiste à un échange de la pièce défectueuse, et non à un remboursement ou une annulation de commande. Aucune garantie sur le matériel d’occasion quel qu’il soit.


LES SERVICES

Les différents services assurés par la société DENOY RACING SERVICES doivent au préalable être réservés par contrat, et préalablement réglés, avec un versement d’arrhes obligatoire représentant 30% de la prestation de service totale. Les différents contrats stipulent les modalités de paiement, montants et les différents engagements des deux parties, le client et la société DENOY RACING SERVICES.


SECURITE DE L’UTILISATEUR – ENTRETIEN DU MATERIEL

Le matériel étant du matériel de compétition, il demande un entretien spécifique. L’utilisateur ne peut tenir pour responsable la société DENOY RACING SERVICES en cas d’accident ou d’un quelconque problème dû à l’utilisation du matériel vendu par la société. En effet, le matériel doit être vérifié préalablement avant chaque utilisation par l’utilisateur. Celui-ci s’engage par ailleurs à connaître le règlement sportif et technique national et à le respecter.


COORDONNEES

S.A.R.L DENOY RACING SERVICES
45, Rue de l’ancien petit fossé
31450 Montesquieu-Lauragais
FR5745378037100010

Fax/Répondeur : 05.61.738.459
Tel : 05.67.708.459
web: www.drs-modelisme-france.fr
mail: client@drs-modelisme-france.fr




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